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Avancement de la procédure de révision du SCoT

Le projet de SCoT arrêté

Le 8 février dernier, le projet de SCoT révisé a été arrêté par les membres du Comité syndical du Pôle métropolitain Loire Angers qui ont également tiré le bilan de la concertation.

Une phase de consultation des Personnes Publiques Associées va maintenant s’ouvrir pendant 3 mois. A l’issue de cette consultation, le projet sera soumis à enquête publique avant l’été. Le SCoT devrait ainsi être approuvé avant la fin d’année 2016.

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Délibération du 8 février 2016

 

Rapport de présentation

 

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

 

Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)

 

Prescription de la révision

Télécharger la délibération de prescription de la révision du SCoT du 17 novembre 2014 (format .pdf)