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Concertation

Le projet de SCoT arrêté

Le 8 février dernier, le projet de SCoT révisé a été arrêté par les membres du Comité syndical du Pôle métropolitain Loire Angers qui ont également tiré le bilan de la concertation.

Une phase de consultation des Personnes Publiques Associées va maintenant s’ouvrir pendant 3 mois. A l’issue de cette consultation, le projet sera soumis à enquête publique avant l’été. Le SCoT devrait ainsi être approuvé avant la fin d’année 2016.

Les documents du projet de SCoT sont disponibles dans la rubrique « avancement de la procédure ».

 

Un document synthétique pour résumer les pièces du projet de SCoT révisé

Délibération 1 Annexe 3 Document synthétique_Page_01

 

Phase DOO

Réunions publiques

  • Communauté de communes Vallée Loire Authion : la réunion s’est déroulée le mardi 6 octobre 2015 à 20h à la salle des fêtes de Brain-sur-l’Authion
  • Communauté de communes du Loir : la réunion s’est déroulée le mercredi 7 octobre 2015 à 20h30 à la salle Villa Cipia à Seiches-sur-le-Loir
  • Communauté de communes Loire Aubance : la réunion s’est déroulée le mercredi 30 septembre 2015 à 20h30 à la salle du Tertre à Brissac-Quincé
  • Angers Loire Métropole : la réunion s’est déroulée le jeudi 1er octobre 2015 à 18h à la salle Auguste Chupin à Angers
  • Angers Loire Métropole : la réunion s’est déroulée le mercredi 13 janvier 2016 à 18h à la salle Jean-Luc Gaboriau à La Membrolle-sur-Longuenée (commune de Longuenée-en-Anjou)

Télécharger la synthèse des échanges des réunions publiques sur le DOO.

 

Exposition (aux horaires d’ouverture des différents sites)

Les expositions actuellement en place sur le diagnostic et le PADD seront complétées suite aux réunions publiques :

  • Communauté de communes Vallée Loire Authion : du mercredi 17 juin au vendredi 23 octobre 2015 à la médiathèque de Brain-sur-l’Authion
  • Communauté de communes du Loir : du vendredi 19 juin au vendredi 23 octobre 2015 au siège de la Communauté de communes, rue de la Blaisonnière à Seiches-sur-le-Loir
  • Communauté de communes Loire Aubance : du vendredi 26 juin au vendredi 23 octobre 2015 au siège de la Communauté de communes, Parc d’activités de Lanserre – 15 rue de la Fuye à Juigné-sur-Loire
  • Angers Loire Métropole : 
    • du lundi 5 au vendredi 23 octobre 2015 à la maison de quartier Jacques Tati à Angers

Panneau08_TVB_Conso Panneau09_Eco_commerce Panneau10_Logts_deplacements Panneau11_SR_ALM1 Panneau12_SR_ALM2 Panneau13_SR_CCL Panneau14_SR_CCLA Panneau15_SR_CCVLA

 

Phase diagnostic / PADD

Réunions publiques

  • Communauté de communes Vallée Loire Authion : la réunion s’est déroulée le lundi 15 juin 2015 à 20h à la salle du Séquoïa à Corné
  • Communauté de communes du Loir : la réunion s’est déroulée le mercredi 17 juin 2015 à 20h30 à la salle des loisirs de Lézigné
  • Communauté de communes Loire Aubance : la réunion s’est déroulée le mercredi 24 juin 2015 à 20h30 à la salle de la Perrine à Saulgé-l’Hôpital
  • Angers Loire Métropole : la réunion s’est déroulée le jeudi 2 juillet 2015 à 18h à la salle Auguste Chupin à Angers

Télécharger la synthèse des échanges des réunions publiques sur le PADD.

 

Exposition (aux horaires d’ouverture des différents sites)

  • Communauté de communes Vallée Loire Authion : du mercredi 17 juin au vendredi 23 octobre 2015 à la médiathèque de Brain-sur-l’Authion
  • Communauté de communes du Loir : du vendredi 19 juin au vendredi 23 octobre 2015 au siège de la Communauté de communes, rue de la Blaisonnière à Seiches-sur-le-Loir
  • Communauté de communes Loire Aubance : du vendredi 26 juin au vendredi 23 octobre 2015 au siège de la Communauté de communes, Parc d’activités de Lanserre – 15 rue de la Fuye à Juigné-sur-Loire
  • Angers Loire Métropole : 
    • du lundi 6 au mercredi 29 juillet 2015 à la maison de quartier des 3 Mâts à Angers
    • du lundi 3 au jeudi 20 août 2015 à la mairie du Plessis-Macé
    • du lundi 24 août au jeudi 10 septembre 2015 à la mairie de Saint-Lambert-la-Potherie
    • du lundi 14 septembre au jeudi 1er octobre 2015 au Carré des Arts à Pellouailles-les-Vignes
    • du lundi 5 au samedi 23 octobre 2015 à la maison de quartier Jacques Tati à Angers

 

Panneau1_Intro Panneau2_Ambitions  Panneau3_Attractivité Panneau4_Eco Panneau5_Logts Panneau6_Déplacements Panneau7_Envt_paysages_risques

 

Les modalités de la concertation

Conformément aux articles L.122-4 et L.300-2 du Code de l’urbanisme, il a été précisé les modalités de la concertation permettant au public d’accéder aux informations relatives au projet et de formuler des observations et propositions :

  • un registre pour le recueil des observations au siège du Pôle métropolitain Loire Angers et au siège de chaque EPCI (registre accessible aux horaires d’ouverture de chaque structure) ;
  • des réunions publiques en fonction de l’état d’avancement de la procédure de révision du SCoT ;
  • un dossier comprenant les éléments du futur SCoT (en version projet) au fur et à mesure de l’avancement de la procédure de révision, le porter à connaissance de l’Etat et les comptes-rendus des réunions publiques au siège du Pôle métropolitain Loire Angers et au siège de chaque EPCI (dossier accessible aux horaires d’ouverture de chaque structure) ;
  • des informations sur l’état d’avancement de la procédure de révision et la possibilité de formuler des observations depuis le site Internet du Pôle métropolitain Loire Angers ;
  • une exposition portant sur les grandes lignes du projet de SCoT révisé.

Télécharger la délibération de prescription de révision du SCoT

 

Comment vous informer et vous exprimer ?

1- En utilisant les éléments (dossier, exposition, registre) mis à votre disposition dans les lieux mentionnés ci-dessus et sur site Internet du Pôle métropolitain Loire Angers qui sera donc complété au fur et à mesure dans la rubrique consacrée à l’avancement de la procédure.

2- En assistant aux réunions publiques qui seront organisées.

3- En nous écrivant soit depuis la page « nous contacter » du site, soit par voie postale à :

Monsieur le Président

Pôle métropolitain Loire Angers

83 rue du Mail

BP 80011

49020 ANGERS cedex 02

 

Les « grandes dates » (réunions publiques et exposition) vous seront communiquées sur cette même page.