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Les avis du Pôle métropolitain sur les documents d’urbanisme

Le Pôle métropolitain Loire Angers étant en charge du SCoT, il reçoit pour avis à donner les révisions et modifications des documents d’urbanisme des collectivités membres mais également des SCoT voisins. Il est également sollicité pour donner un avis sur les PLU de communes ou intercommunalités limitrophes lorsqu’elles ne sont pas couvertes par un SCoT approuvé.

CollectivitésDocuments d’urbanismeDate comité syndicalDélibération
Angers Loire MétropoleEPCI du PMLAProjet de PLUi21/03/2016Télécharger
Pays des Vallées d’AnjouSCoT limitropheProjet de SCoT23/11/2015Télécharger
Pays de Loire en LayonSCoT limitropheProjet de SCoT13/10/2014Télécharger
Grand SaumuroisSCoT limitropheProjet de SCoT07/03/2014Télécharger
Rochefort-sur-LoireCommune limitrophe non couverte par un SCoTProjet de PLU13/12/2013Télécharger
Martigné-BriandCommune limitrophe non couverte par un SCoTProjet de PLU13/09/2013Télécharger
Brain-sur-l’AuthionCommune du PMLAProjet de PLU13/09/2013Télécharger
Saulgé-l’HôpitalCommune du PMLAProjet de PLU13/09/2013Télécharger
VauchrétienCommune du PMLAProjet de PLU13/09/2013Télécharger
St-Georges-sur-LoireCommune limitrophe non couverte par un SCoTProjet de PLU13/09/2013Télécharger
Syndicat mixte du SCoT Loire Layon Lys AubanceSCoT limitropheProjet de SCoT13/09/2013Télécharger
St-Saturnin-sur-LoireCommune du PMLAProjet de PLU31/05/2013Télécharger
St-Melaine-sur-AubanceCommune du PMLAProjet de PLU31/05/2013Télécharger
St-Jean-des-MauvretsCommune du PMLAProjet de PLU31/05/2013Télécharger
La PossonnièreCommune limitrophe non couverte par un SCoTProjet de PLU31/05/2013Télécharger
St-Augustin-des-BoisCommune limitrophe non couverte par un SCoTProjet de PLU08/03/2013Télécharger
Pays SegréenSCoT limitropheProjet de SCoT05/10/2012